Article 1 – Définitions

Pour l’application de la présente politique de confidentialité (ci-après la « Politique de Confidentialité »), les termes utilisés ci-après ont la définition suivante lorsqu’ils sont employés avec une première lettre majuscule, qu’ils soient conjugués, accordés ou non, utilisés au singulier ou au pluriel :

• « Données Personnelles » : toute donnée permettant d’identifier directement ou indirectement une personne physique ;
• « Ab Antiquo » : société par actions simplifiée de droit français, au capital de 60 000 euros, ayant son siège social 1000 A, avenue de l’Europe, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Salon de Provence sous le numéro SIREN 909 103 681 RCS Salon de Provence;
• « Site » : le site Internet exploité par Ab Antiquo notamment accessible à l’adresse : https://abantiquo2024.epartenaire.com/ ;
• « Utilisateur » : toute personne qui accède au Site et/ou utilise ses fonctionnalités ;
• « Contrat » : contrat de prestation de services conclu avec Ab Antiquo ayant pour objet la réalisation de prestations de conservation préventive et curative du Patrimoine écrit
• « Client » : toute personne qui a conclu un Contrat avec Ab Antiquo ;
• « Prospect » : toute personne potentiellement intéressée par les prestations de services proposés par Ab Antiquo, mais qui n’est pas Client de Ab Antiquo.

Article 2 – Application de la Politique de Confidentialité

Ab Antiquo aest soucieuse de la protection de la vie privée et des Données Personnelles des Utilisateurs, des Prospects, et de ses Clients. Ab Antiquo veille à adopter et à respecter une Politique de Confidentialité rigoureuse et conforme à la réglementation en vigueur. La Politique de Confidentialité a pour objet d’informer les Utilisateurs, les Prospects et les Clients des pratiques de Ab Antiquo, en matière de collecte et de traitement de leurs Données Personnelles. En accédant au Site, l’Utilisateur, le Prospect et le Client peuvent consulter la Politique de Confidentialité et sont invités à la lire régulièrement. Ab Antiquo se réserve le droit de modifier à tout moment sa Politique de Confidentialité, toute nouvelle version se substituant à la précédente dès sa première divulgation sur le Site. Si l’Utilisateur, le Prospect ou le Client est mineur ou incapable, il déclare avoir reçu le consentement de ses parents ou représentants légaux préalablement à la collecte et au traitement de ses Données Personnelles par Ab Antiquo. Lorsque l’Utilisateur, le Prospect ou le Client est mineur âgé de moins de quinze (15) ans, le traitement de ses Données Personnelles ayant pour base juridique son consentement est subordonné au consentement du mineur concerné et du ou des titulaires de l’autorité parentale à l’égard de ce mineur. Ab Antiquo s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée et du règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et abrogeant la directive 95/46.

Article 3 – Données Personnelles collectées

3.1. Données Personnelles fournies par les Utilisateurs, les Prospects et les Clients

1. Par l’intermédiaire des formulaires accessibles sur le Site

Les Données Personnelles collectées par Ab Antiquo sur son Site sont celles fournies volontairement par l’Utilisateur pour être contacté par Ab Antiquo pour la réalisation d’un projet, pour envoyer une demande.

Les Données Personnelles sont ainsi :

• Le cas échéant, pour être contacté par Ab Antiquo : coordonnées de l’Utilisateur (nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone (fixe et/ou mobile) ; dénomination sociale de l’entreprise ; toute donnée personnelle communiquée dans les zones de texte libre par l’Utilisateur pour contacter Ab Antiquo ;

Les Données Personnelles indiquées par un astérisque lors de la collecte doivent obligatoirement être communiquées à Ab Antiquo. A défaut de fourniture de ces Données Personnelles, Ab Antiquo ne sera pas en mesure de prendre contact avec les Utilisateurs en ayant fait la demande.

2. En dehors des formulaires accessibles sur le Site et/ou par l’intermédiaire du Compte Client

En vue de l’établissement de devis détaillés pour les différentes prestations de conservation préventive et ou curative proposées par Ab Antiquo et ensuite, le cas échéant, en vue de la conclusion, l’exécution et du suivi des Contrats conclus, Ab Antiquo collectera des Données Personnelles supplémentaires et le cas échéant, selon les prestations :

• Les coordonnées complètes de l’Utilisateur, du Prospect ou du Client : nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone fixe et/ou mobile professionnel, adresses email professionnelle ;
• Les données nécessaires à la création d’un Compte Client : dénomination sociale, raison sociale, nom et prénom de la personne de contact, adresse email, numéro de téléphone, et adresse postale ;
• Les données relatives au Contrat : numéro de la transaction, prestation(s) achetée(s), montant, période, historique de la relation Client, correspondance avec les Clients et le service client, échange et commentaires des Clients ;
• Les données relatives aux règlements des factures : entités de facturation, adresse(s) de facturation, modalités de règlement, remises consenties, reçus, soldes et impayés.
• Le cas échéant, en vue de l’établissement de devis, les données relatives à la localisation géographique de l’Utilisateur ou du Prospect (pouvant varier selon les prestations souhaitées) : adresse d’arrivée et adresse de départ des documents à traiter ; date prévue de la prestation.

Les Données Personnelles indiquées par un astérisque ou comme obligatoires par Ab Antiquo lors de la collecte doivent être communiquées à Ab Antiquo. A défaut de fourniture de ces Données Personnelles, Ab Antiquo ne sera pas en mesure d’établir des devis détaillés ou des lettres de mission et le cas échéant d’exécuter les Contrats conclus et en assurer le suivi.

3.2. Données Personnelles issues des cookies

Des Données Personnelles de l’Utilisateur pourraient également être collectées par l’intermédiaire des cookies déposés sur le support utilisé par l’Utilisateur (ordinateur, tablette, mobile, smartphone) lorsqu’il accède au Site, sous réserve de son accord et qu’il peut modifier à tout moment.

Les cookies sont de petits volumes d’informations stockés par le navigateur Web sur le support utilisé par l’Utilisateur (ordinateur, tablette, mobile, smartphone). Les cookies peuvent être permanents ou temporaires. Les cookies permanents sont stockés sur l’appareil de l’Utilisateur pendant une période ne dépassant pas treize (13) mois. Les cookies temporaires disparaissent à chaque fin de navigation.

L’utilisation des cookies peut impliquer une collecte et une utilisation de des informations de l’Utilisateur, telles que son adresse IP ou d’autres identifiants mobiles en ligne.

Les cookies pouvant être utilisés sur le Site sont de nature variée et répondent à plusieurs finalités.

Article 4 – Traitement des Données Personnelles

4.1. Responsable du traitement des Données Personnelles

Ab Antiquo est le responsable du traitement des Données Personnelles des Utilisateurs, des Prospects et des Clients.

4.2. Délégué à la protection des Données Personnelles

Le délégué à la protection des données personnelles est Monsieur Ivan Pion Goureau. Pour toute question relative à la Politique de Confidentialité et pour toute demande ou question relative aux Données Personnelles, le Client, le Prospect ou l’Utilisateur contactera directement le délégué à la protection des données personnelles dont les coordonnées sont les suivantes :

• adresse email : contact@abantiquo.fr
• numéro de téléphone : + 33 (0)4 28 70 67 34
• adresse postale : 1000 A avenue de l’Europe, 13760 Saint-Cannat

4.3. Finalités du traitement

Les Données Personnelles des Utilisateurs, des Prospects et des Clients sont traitées par Ab Antiquo pour les besoins de son activité, variant selon les prestations concernées, et qui sont : contacter les Utilisateurs et Prospects en ayant fait la demande sur le Site ;  traiter les demandes de devis des Utilisateurs et Prospects, adresser les devis, prendre contact avec les Utilisateurs et Prospects suite à l’établissement des devis ; répondre aux questions et réclamations des Utilisateurs, Prospects et Clients et fournir un service client aux Clients ; exécuter les Contrats, informer les Clients sur l’état d’avancement des prestations confiées à Ab Antiquo par Contrat ; créer et gérer les Comptes Clients : les Données Personnelles seront utilisées afin d’identifier le Client et lui permettre d’accéder à certaines fonctionnalités du Compte Client, notamment le suivi de l’état d’avancement des prestations confiées ; percevoir les paiements des Clients ; gérer les impayés et les litiges Clients ; effectuer des opérations relatives à la prospection, telles que contacter les Utilisateurs, les Prospects et les Clients pour leur proposer des offres commerciales et actualités ; réaliser des enquêtes de satisfaction ; organiser des opérations promotionnelles ; analyser les Données Personnelles des Utilisateurs, des Prospects et des Clients afin de leur fournir des offres commerciales et informations pertinentes ; tester et améliorer le Site et les services proposés ; gérer les demandes de droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité des Données Personnelles des Clients, Prospects et Utilisateurs ; vérifier les informations communiquées par les Clients, Prospects et Utilisateurs.

4.4. Prospection commerciale

A défaut d’accord préalable exprès de l’Utilisateur, et du Prospect, Ab Antiquo s’engage à ne pas utiliser leurs Données Personnelles à des fins de prospection commerciale, notamment pour l’envoi de messages promotionnels, d’actualités, ou pour toute opération d’information.

Ab Antiquo informe le Client de l’utilisation de ses Données Personnelles afin de lui envoyer des messages de prospection commerciale concernant des services analogues à ceux déjà fournis par Ab Antiquo. En dehors de cette hypothèse, Ab Antiquo s’engage à recueillir le consentement préalable et exprès du Client.

L’Utilisateur, le Prospect et le Client peuvent à tout moment s’opposer ou retirer leur consentement pour recevoir des messages de prospection commerciale en cliquant sur un lien de suppression mentionné dans les messages électroniques de prospection commerciale qui leur sont envoyés.

4.5. Bases juridiques du traitement

Le traitement des Données Personnelles est nécessaire à l’exécution du Contrat et/ou des mesures précontractuelles prises à la demande du Client ou de l’Utilisateur (demandes de devis, etc.).

Le traitement des Données Personnelles ayant pour finalité la prospection commerciale est fondé sur le consentement préalable et exprès de l’Utilisateur, du Client, et du Prospect. Lorsque la prospection commerciale concerne des services analogues à ceux déjà fournis au Client, le traitement de ses Données Personnelles est fondé sur l’intérêt légitime d’Ab Antiquo à développer ses relations commerciales avec ses Clients.

Enfin, le traitement des Données Personnelles ayant des finalités spécifiques telles que la réalisation d’enquêtes de satisfaction, l’analyse des Données Personnelles pour fournir des offres commerciales et informations pertinentes, le test et l’amélioration du Site, est fondé sur l’intérêt légitime d’Ab Antiquo à développer et assurer le suivi de ses relations commerciales avec les Clients, les Utilisateurs et les Prospects.

4.6. Destinataires des Données Personnelles

Les Données Personnelles des Utilisateurs, des Prospects et des Clients collectées par Ab Antiquo sont destinées au personnel habilité du service Client, marketing, recrutement, ressources humaines et/ou commercial d’Ab Antiquo, ainsi qu’au personnel habilité des sous-traitants auxquels a recours Ab Antiquo et qui ont besoin d’accéder aux Données Personnelles pour accomplir leurs missions, notamment prestataire de transport, prestataire informatique, prestataire technique, prestataire de services de paiement, et entreprises de recouvrement et organismes de crédit.

Ab Antiquo s’engage à ne pas divulguer les Données Personnelles des Clients, Prospects et Utilisateurs à tout autre tiers, sauf avec le consentement explicite et préalable du Client, du Prospect et/ou de l’Utilisateur, ou dans les circonstances énumérées ci-après :

• Ab Antiquo pourra être amené, du fait de la loi, dans le cadre d’une procédure en justice, d’un litige et/ou de toute réclamation à son encontre, à divulguer les Données Personnelles du Client, du Prospect ou de l’Utilisateur ;
• Ab Antiquo pourra également divulguer ces Données Personnelles s’il pense qu’à des fins de sécurité nationale, d’application de la loi ou autre sujet d’intérêt public, la divulgation est nécessaire ou appropriée ;
• Ab Antiquo peut également divulguer des Données Personnelles s’il pense que cette divulgation est raisonnablement nécessaire pour faire valoir le respect de la présente clause ou protéger ses activités ou le Client ou l’Utilisateur ou le Prospect ;
• En cas de restructuration, Ab Antiquo pourra légitimement transférer toutes les Données Personnelles à son ayant-droit.

4.7. Durée de conservation des Données Personnelles

Les Données Personnelles du Client sont conservées pendant toute la durée de l’exécution du Contrat en vue de sa bonne réalisation par Ab Antiquo et ses éventuels sous-traitants.

Les Données Personnelles du Client qui permettent d’établir la preuve du Contrat sont conservées pendant une durée de cinq (5) ans à compter de la fin de l’exécution de la prestation, objet du Contrat.

Les Données Personnelles du Client collectées dans le cadre de la souscription d’assurance sont conservées pour la durée du contrat d’assurance souscrit, et la durée nécessaire à la gestion du sinistre, le cas échéant.

Les Données Personnelles relatives au Compte Client sont conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter de la dernière activité du Client sur son Compte Client. A l’issue de ce délai, le Client sera considéré comme inactif et son Compte Client sera automatiquement désactivé.

Les Données Personnelles du Client qui permettent à Ab Antiquo de satisfaire à ses obligations comptables sont conservées pendant une durée de dix (10) ans à compter de la clôture de l’exercice concerné.

Les Données Personnelles des Client utilisées à des fins de prospection sont conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter de la fin de la relation contractuelle.

Les Données Personnelles des Prospects et des Utilisateurs n’ayant pas conclu de Contrat avec Ab Antiquo utilisées à des fins de prospection sont conservées pour une durée de trois (3) ans à compter de leur collecte sur le Site. Au terme de ce délai de trois (3) ans, Ab Antiquo pourra reprendre contact avec l’Utilisateur et le Prospect afin de savoir s’ils souhaitent continuer à recevoir des sollicitations commerciales.

Les Données Personnelles collectées grâce aux cookies sont conservées pendant une durée de treize (13) mois à compter de leur collecte sur le Site.

Article 5 – Droits de l’Utilisateur, du Prospect et Client

La législation en matière de protection de données personnelles accorde à l’Utilisateur, au Prospect et au Client plusieurs droits décrits ci-après.

Le droit d’accès permet à l’Utilisateur, au Prospect et au Client d’accéder de manière permanente aux Données personnelles les concernant.

Le droit de rectification permet à l’Utilisateur, au Prospect et au Client de mettre à jour les données inexactes ou incomplètes les concernant.

Le droit d’opposition permet à l’Utilisateur, au Prospect et au Client de s’opposer, pour des motifs légitimes, à ce que les données le concernant, fassent l’objet d’un traitement.

Le droit à la limitation permet à l’Utilisateur, au Prospect et au Client de limiter le traitement de ses Données Personnelles dans des cas limitativement énumérés par le droit en vigueur.

Le droit à la portabilité des données permet à l’Utilisateur, au Prospect et au Client de recevoir les Données Personnelles le concernant et qu’il a fournies à Ab Antiquo, et de les transmettre à un autre responsable de traitement, dans les conditions prévues par le droit en vigueur.

Le droit d’effacement des données permet à l’Utilisateur, au Prospect et au Client d’obtenir l’effacement de ses Données Personnelles dans des cas limitativement énumérés par le droit en vigueur.

L’Utilisateur, le Prospect et le Client peuvent retirer à tout moment leur consentement au traitement de leurs Données Personnelles par Ab Antiquo.

En outre, l’Utilisateur, le Prospect et le Client disposent également du droit d’anticiper le sort de leurs Données Personnelles après leur décès, en définissant des directives (générales ou particulières) relatives à la conservation, l’effacement ou la communication de leurs Données Personnelles après leur décès.

L’Utilisateur, le Prospect et le Client sont informés qu’ils peuvent librement désigner une personne chargée de l’exécution de ses directives et qu’ils peuvent modifier ou révoquer ses directives à tout moment.

L’Utilisateur, le Prospect et le Client ont la possibilité d’exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation, de portabilité, de définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement ou à la communication de leurs Données Personnelles après leur décès, et de manifester leur volonté de retirer leur consentement au traitement de leur données personnelles en contactant Ab Antiquo aux coordonnées suivantes :

• Par voie postale : AB ANTIQUO
  1000 A avenue de l’Europe – 13760 Saint-Cannat – France
• Par courrier électronique contact@abantiquo.fr

Ab Antiquo s’efforcera de donner suite aux demandes des Clients, Prospects et Utilisateurs dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, dans les délais fixés par la réglementation en vigueur.

Ab Antiquo prendra toutes les précautions utiles afin de vérifier l’identité de la personne à l’origine de la demande, avant d’accéder, le cas échéant, à sa demande et ce, afin de prévenir le risque de demandes abusives.

L’Utilisateur, le Prospect et le Client ont également le droit de soumettre une réclamation à la CNIL et de former un recours contre Ab Antiquo auprès des tribunaux compétents s’il constate qu’Ab Antiquo a porté atteinte à leurs droits en matière de données personnelles. En cas d’atteinte constatée, l’Utilisateur, le Prospect et le Client pourront réclamer la réparation intégrale du préjudice subi.

Enfin, l’Utilisateur, le Prospect et le Client disposent du droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques les concernant ou les affectant de manière significative de façon similaire.

Article 6 – Sécurité des Données Personnelles

6.1. Mesures de sécurité et de confidentialité

Ab Antiquo fait ses meilleurs efforts en prenant toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles des Utilisateurs, des Prospects et des Clients pour empêcher qu’elles soient endommagées ou déformées ou que des tiers non autorisés y aient accès et en fassent une utilisation abusive. Le Client qui estime que son Compte Client a fait l’objet d’une utilisation abusive, doit contacter sans délai Ab Antiquo à l’adresse suivante : contact@abantiquo.fr